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Marques déposées par monsieur Joël FERAUD
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LE TONNEAU GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TONNEAU GOURMAND
M. Joël FERAUD

Numéro de dépôt :
3874177
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
LE TONNEAU GOURMAND de Joël FERAUD

Présentation de la marque LE TONNEAU GOURMAND

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Joël FERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TONNEAU GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Joël FERAUD domicilié(e) Pillonnières - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël FERAUD domicilié(e) Pillonnières - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France.

La marque LE TONNEAU GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TONNEAU GOURMAND est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Joël FERAUD a également déposé les autres marques suivantes : VINORACINE


M. Joël FERAUD - Pillonnières - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France


M. Joël FERAUD - Pillonnières - 38700 - LE SAPPEY EN CHARTREUSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 17 novembre 2016 - Concession de licence n°689109 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.